Marque expirée - Marque en non vigueur

Les Oeufs Bio de la Servy
GRAND SUD AVICOLE SARL

Numéro de dépôt :
3503715
Date de dépôt :
30/05/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/05/2017
Les Oeufs Bio de la Servy de GRAND SUD AVICOLE

Présentation de la marque Les Oeufs Bio de la Servy

Déposée le 30 mai 2007 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) GRAND SUD AVICOLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Les Oeufs Bio de la Servy »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) GRAND SUD AVICOLE domicilié(e) Lieu-dit ROUBIEU, BP 29 - 34560 - MONTBAZIN - France et immatriculée sous le numéro RCS 409 611 969 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GRAND SUD AVICOLE domicilié(e) Lieu-dit Roubieu, BP 29 - 34560 - MONTBAZIN - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Les Oeufs Bio de la Servy est expirée depuis le 30 mai 2017.

GRAND SUD AVICOLE a également déposé les autres marques suivantes : DÉLICES DE FRANCE , DOUCE FRANCE , LES OEUFS DU PAYS DE L'HÉRAULT , L'Oeuf Cévenol, la passion de sa région , LES FERMIERS DE PROVENCE , 6 + 1 , SETOEUF - SETEUF , Les Bons Oeufs du Languedoc Roussillon , DOUX OEUFS DE FRANCE , Les bons oeufs de nos Provinces


GRAND SUD AVICOLE SARL - Lieu-dit ROUBIEU, BP 29 - 34560 - MONTBAZIN - France - SIREN 409611969


GRAND SUD AVICOLE - Lieu-dit Roubieu, BP 29 - 34560 - MONTBAZIN - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-44

Publication - Publication le 6 juil. 2007 au BOPI 2007-27

Oeufs issus de l'agriculture biologique.